Mentions légales
Éditeur du site
Le Site est édité par :
Afpa – Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Établissement public à caractère industriel et commercial
Tour Cityscope, 3 rue Franklin, 93100 Montreuil
824 228 142 RCS BOBIGNY
pour le compte du ministère du Travail dans le cadre de ses missions de service public.
Directeurs de Publication :
Christophe Sadok, directeur de l’ingénierie, de la formation et de la qualité Afpa
et Romain Johais, chef de la mission des politiques de certification professionnelle – Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP)
Réalisation éditoriale
Afpa pour le compte du ministère du Travail – Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP) – mission des politiques de certification professionnelle.
Hébergeur
Cookies
Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les seuls cookies utilisés par le site www.responsabledesession.fr sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours (afin d’améliorer notre site et les informations qui y sont publiées). Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Google Analytics). Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.
Paramétrer votre navigateur internet
Pour information, vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Conditions d'utilisation
Le site accessible par l’URL www.responsabledesession.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société qui ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Les informations et les documents contenus sur le site www.responsabledesession.fr sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, ils peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.
Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des informations et des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en écrivant à l’adresse suivante : admin@responsabledesession.fr
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
Graphismes, photos et vidéos
Les photos sont non contractuelles. Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Envoyer un courriel au webmestre via admin@responsabledesession.fr. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Certaines images d’illustration proviennent de l’AFPA et d’Adobe Stock, les autres ont été réalisées par Toolearn.
Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site www.responsabledesession.fr. En revanche, les pages du portail ou les ressources multimedia diffusées par le site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La mention explicite du site « Responsable de Session – ministère du Travail », dans l’intitulé du lien est souhaitée.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Crédits
La conception éditoriale et pédagogique a été réalisée par l’agence Toolearn.
L’intégration a été réalisée par l’agence digitale Hippocampe.